L'esbanm est un établissement public de coopération culturelle (E.P.C.C) financé par Nantes-Métropole, la Ville de Nantes et l'Etat, ministère de la Culture et de la Communication depuis le 1er janvier 2010.
L'établissement est administré par un conseil d'administration et son Président. Il est dirigé par un directeur, assisté par un conseil pédagogique, scientifique et de la vie étudiante.

Composition du conseil d'administration

3 personnalités qualifiées
2 représentants de la ville de Nantes
9 représentants de Nantes Métropole
2 représentants de l'état
4 représentants du personnel élus
2 représentants des étudiants élus

> consultez les statuts

Conseil d'administration du 29 mars 2012

— ordre du jour
— délibération 1 : compte rendu du CA du 29 novembre 2011 - approbation
— délibération 2 : modification du règlement intérieur : crŽéation d'un comité de suivi avec l'état
— délibération 3 : personnel : adaptation du tableau des effectifs
— délibération 4 : personnel : indemnisation des stagiaires et des maîtres de stage
— délibération 5 : personnel : Participation employeur à la protection sociale complémentaire : prévoyance et mutuelle Santé – Approbation
— délibération 6 : personnel : Participation employeur aux frais de garde d'enfants – Approbation
— délibération 7 personnel : Convention de mise a disposition de services ressources humaines de Nantes Métropole au profit de l'ESBANM - Approbation
— délibération 8 : groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, son C.C.A.S. et l'esbanm. – Avenants n° 6, 7 et 8 à la convention - Approbation
— délibération 9 : opération de construction de la nouvelle école – Acquisition du foncier – Approbation
— délibération 10 : Opération de construction de la nouvelle école – Avant Projet Sommaire – Approbation
— délibération 11 : Finances : Tarifs 2012/2013 – Approbation
— délibération 12a : Finances : Budget primitif 2012 - Approbation - Information du directeur dans le cadre de la délégation du Conseil d'Administration
— délibération 12b :Finances : Budget primitif 2012 - Approbation - Information du directeur dans le cadre de la délégation du Conseil d'Administration

Conseil d'administration du 29 novembre 2011

— ordre du jour
— délibération 1 : compte rendu du CA du 29 juin 2011 - approbation
— délibération 2 : modification du règlement intérieur : crŽation d'une commission de l'鎎ducation artistique et des pratiques amateurs - approbation
— délibération 3 : personnel : modification tableau des effectifs – approbation
— délibération 4 : personnel : indemnités d'utilisation d'une langue étrangère - définition du régime indemnitaire de grade du nouveau cadre d'emplois des techniciens territoriaux - approbation
— délibération 5 : plan de mobilité (MobiNantes) : convention tripartite avec Nantes Métropole, la Semitan et l'epcc esbanm
— délibération 6 : groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, son CCAS et l'esbanm - avenants n°4 et 5 à la convention - approbation
— délibération 7 : transfert de propriété de la Ville de Nantes à l'epcc esbanm des immeubles cadastrés EO219 et EO222 place Dulcie September et rue Fénélon - approbation
— délibération 8 : finances : rachat à la Ville de Nantes des immobilisations acquises avant la création de l'epcc - approbation
— délibération 9 : finances : décision modificative n°1 du budget 2011
— délibération 10 : financement de la construction de la nouvelle école : contrats de prêt de la Caisse des Dépôts et Consignation et du Crédit Foncier de France - approbation

Conseil d'administration du 29 juin 2011

— ordre du jour
— compte rendu
— délibération 1 : compte rendu du CA du 29 mars 2011 - approbation
— délibération 2 : retrait de l'état en tant que membre fondateur de l'EPCC
— délibération 3 : projet d'établissement – approbation
— délibération 4 : règlement intérieur – approbation
— délibération 5 : personnel : détermination des ratios d'avancement de grade – approbation
— délibération 6 : finances : compte administratif et compte de gestion 2010 – approbation
— délibération 7 : finances : budget supplémentaire 2011 – approbation
— délibération 8 : groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, son C.C.A.S. et l' esbanm – avenant n° 3 à la convention – approbation
— pièce jointe 1 : projet d'établissement
— pièce jointe 2 : règlement intérieur

 

Conseil d'administration du 29 mars 2011

— ordre du jour
— compte rendu
— délibération 1 : compte rendu du CA du 11 juin 2010 -approbation
— délibération 2 : opération de construction de la nouvelle école dans le quartier de la création : choix du maître d'œuvre – approbation
— délibération 3 : finances : budget primitif 2011 - information du directeur dans le cadre de la délégation du conseil d'administration – approbation
— délibération 4 : personnel : modification du tableau des effectifs – approbation
— délibération 5 : personnel : évolution du régime indemnitaire des rédacteurs – approbation
— délibération 6 : modalités d'élections des représentants des étudiants au conseil pédagogique, scientifique et de la vie étudiante – approbation
— délibération 7 : convention constitutive d'un groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, son Centre Communal d'Action Sociale et l'Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole – approbation
— délibération 8 : modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements professionnels – approbation
— délibération 9 : modalités de d'attribution des bourses aux étudiants et artistes chercheurs – approbation
— délibération 10 : finances : tarifs 2011/2012 et conditions générales d'emprunt de l'artothèque – approbation

 

Conseil d'administration du 11 juin 2010

— ordre du jour
— compte rendu
— délibération 1 : approbation du compte rendu du CA du 26 janvier 2010
— délibération 2 : opération de construction de la nouvelle école dans le quartier de la création : désignation du représentant de l'ESBANM au jury et à la CAO du groupement de commande avec la SAMOA, approbation de l'enveloppe pour l'acquisition du foncier, autorisation du directeur à lancer une consultation pour un obtenir un prêt financier et à solliciter les partenaires institutionnels pour participer au financement du projet.
— délibération 3 : personnel : détermination des ratios d'avancement de grade - participation de l'employeur aux déplacements domicile travail - modification de la liste des emplois ouvrant droits à des concessions de logement pour nécessité absolue de service - attribution d'un véhicule de fonction par nécessité absolue de service au directeur - rémunération et remboursement des frais de déplacement des intervenants extérieurs.
— délibération 4 : finances : décision modificative 1, approbation des tarifs pour la bibliothèque et l'artothèque.

 

Conseil d'administration du 26 janvier 2010

— ordre du jour
— compte rendu
— délibération 1 : élection du président
— délibération 1b : élection du vice-président
— délibération 2 : orientations générales de l'établissement dans le cadre du projet de quartier de la création
— délibération 3 : délégation des attributions du conseil d'administration au directeur
— délibération 4 : proposition de modification des statuts
— délibération 5 : modalités d'élection des représentants du personnel et des étudiants au Conseil d'Administration et au Conseil Scientifique et Pédagogique de la Vie Etudiante
— délibération 6 : Personnel : création des postes, maintien des acquis ressources humaines, adhésion au Comité des Œuvres Sociales et affiliation au Centre de Gestion de Loire-Atlantique
— délibération 7 : désignation des membres du Conseil d'Administration à la Commission d'Appel d'Offres et au Comité Technique Paritaire
— délibération 8 : programme architectural de la nouvelle école dans le quartier de la création
— délibération 9 : finances : vote du budget primitif 2010 et approbation des tarifs 2010